Perception des droits de douane et des taxes d’importation lors du paiement

Pour percevoir les droits de douane et les taxes d’importation lors du paiement, votre boutique doit répondre aux exigences suivantes :

• Si votre boutique utilise des étiquettes d’expédition, vous devez alors utiliser un transporteur qui prend en charge les étiquettes DDP.
• Ne pas utiliser le Réseau de traitement des commandes Shopify.
• Disposer de codes du Système harmonisé (SH) appliqués aux produits.

Si votre boutique ne remplit pas les conditions requises pour facturer les droits de douane et les taxes d’importation lors du paiement, vous pouvez utiliser une application tierce pour calculer les droits de douane et les taxes d’importation.

Coûts des frais de transaction pour le calcul des droits de douane et des taxes d’importation

Des frais de transaction s’appliquent aux commandes pour lesquelles les droits de douane et les taxes d’importation sont calculés. Lorsque les frais réduits temporaires ne sont pas en vigueur, les frais suivants sont facturés pour le calcul des droits de douane et des taxes d’importation :

• Des frais de transaction de 0,85 % s’appliquent aux commandes pour lesquelles les droits de douane et les taxes d’importation sont calculés lors du paiement dans les boutiques qui utilisent Shopify Payments comme passerelle. Ces frais de transaction de 0,85 % s’appliquent également aux commandes qui utilisent un fournisseur de services de paiement externe, tel que PayPal, tant que Shopify Payments est la passerelle principale.
• Des frais de transaction de 1,5 % s’appliquent aux commandes pour lesquelles les droits de douane et les taxes d’importation sont calculés lors du paiement dans les boutiques qui utilisent d’autres fournisseurs de services de paiement comme passerelle. Ces frais de transaction de 1,5 % s’appliquent également aux boutiques qui utilisent Shop Pay comme option de paiement accéléré si Shopify Payments n’est pas la passerelle principale.

Les frais de transaction sont appliqués pour chaque commande pour laquelle les droits de douane et les taxes d’importation sont calculés lors du paiement, même si le montant calculé est de zéro. Les frais de transaction ne sont pas facturés dans les cas suivants :

• Les commandes qui sont expédiées vers le même pays ou la même région que l’emplacement de la boutique.
• Les commandes qui sont expédiées entre les pays membres de l’UE.
• Paiements abandonnés.

Percevoir les droits de douane et les taxes d’importation lors du paiement

Lorsque vous activez la perception des droits de douane et des taxes d’importation lors du paiement, ceux-ci sont facturés sur les commandes internationales. Les commandes passées depuis des régions où vous avez un emplacement de traitement des commandes ne sont pas concernées.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Droits de douane et taxes d’importation, cliquez sur Configurer.

3. Confirmez que vos transporteurs et vos intégrations tierces prennent en charge le service Rendu droits acquittés (DDP).

4. Sélectionnez les pays ou régions d’expédition où vous souhaitez percevoir les droits de douane et les taxes d’importation lors du paiement.

5. Examinez les produits signalés comme ne disposant pas de codes SH et d’un pays ou d’une région d’origine, et ajoutez les informations manquantes pour vous assurer que les droits de douane et les taxes d’importation sont calculés avec précision.

6. Confirmez que vous avez mis à jour les conditions et les notifications de votre boutique pour les ventes internationales.

7. Examinez les conditions générales d’utilisation relatives au calcul des droits de douane et des taxes internationales lors du paiement.

8. Cliquez sur Accepter et activer.

Une fois que la configuration de la perception des droits de douane et des taxes d’importation lors du paiement est terminée, examinez les tâches supplémentaires à effectuer pour configurer votre boutique pour les ventes internationales.

Vérifier les montants facturés pour les droits de douane et taxes à l’importation

Après avoir configuré la perception des droits de douane et taxes à l’importation, vous pouvez consulter un résumé des montants facturés sur chaque commande soumise à des droits de douane et taxes à l’importation, même si ce montant est de 0 $. Le résumé contient les informations suivantes :

• Les codes du Système harmonisé (SH) applicables, les taux de droits de douane, le nom des droits et le montant des droits calculé pour chaque article de la commande
• Si des traités préférentiels ont été appliqués à la commande
• Si la commande dépassait le seuil de minimis

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Commandes.

2. Cliquez sur une commande soumise à des droits de douane et taxes à l’importation.

3. Dans la section Droits de douane, cliquez sur le montant des droits de douane et taxes à l’importation.

Définir les droits de douane et les taxes pour des marchés spécifiques dans Markets

Pour chaque marché, vous pouvez choisir si les droits de douane et les taxes d’importation sont facturés pour ce marché et définir la manière dont les taxes et les droits de douane sont affichés à vos clients lors du paiement.

Si votre boutique est abonnée au forfait Plus et que vous utilisez B2B avec Markets, vous pouvez désactiver les droits de douane et les taxes pour un marché parent B2B et faire en sorte que votre paramètre soit reporté sur vos sous-marchés B2B, ou gérer chaque marché individuellement en suivant les étapes suivantes.

Étapes :

1. Depuis l’interface administrateur de Shopify, accédez à Markets.

2. Cliquez sur le marché que vous souhaitez personnaliser.

3. Cliquez sur l’icône + à côté de Taxes et droits de douane. Un aperçu est généré pour fournir un exemple de ce qui s’affiche pour vos clients lors du paiement.

4. Activez l’option Percevoir les droits de douane et les taxes d’importation pour percevoir les taxes et les droits de douane pour ce marché. Par défaut, votre perception est définie sur Affichage dynamique des taxes et Afficher en tant qu’article.

5. Facultatif : modifiez vos paramètres de droits de douane et de taxes d’importation :

   1. Sélectionnez la manière dont les taxes sont affichées pour vos clients :
      • Pour localiser automatiquement les taxes en fonction de la région du client, sélectionnez Affichage dynamique des taxes. Lorsque le pays s’attend à ce que les taxes soient incluses, les clients sont informés du montant de la taxe que leur total inclut.
      • Pour inclure la taxe dans le total lors du paiement pour chaque client de ce marché, sélectionnez Afficher comme inclus. Les clients sont informés du montant de la taxe que leur total inclut.
      • Pour ajouter la taxe en tant qu’article distinct lors du paiement pour chaque client de ce marché, sélectionnez Afficher en tant qu’article.
   2. Sélectionnez si vous souhaitez ajouter les droits de douane au total du client lors du paiement :
      • Pour calculer et ajouter les droits de douane lors du paiement, sélectionnez Afficher en tant qu’article.
      • Pour payer vous-même les droits de douane plutôt que de les ajouter au total de votre client, sélectionnez Droits de douane inclus dans le prix.

6. Cliquez sur Terminé.

7. Si vous avez activé le calcul et la perception des droits de douane, examinez les conditions de service et les frais de transaction, puis cliquez sur Terminé.

8. Dans la barre supérieure, cliquez sur Enregistrer.

Ajouter des codes SH et le pays ou la région d’origine à vos produits

Pour afficher une estimation des droits de douane à vos clients internationaux lors du paiement, vous devez modifier les détails de vos produits pour y inclure le pays ou la région d’origine et le code SH afin d’améliorer la précision. S’il manque un code SH à un produit, les calculs sont basés sur la description et la catégorie du produit. Si un produit n’a pas de code SH, de description ou de catégorie, les droits de douane et les taxes à l’importation sont tout de même calculés, mais ils risquent d’être inexacts.

Le pays ou la région d’origine est l’endroit où un produit est créé ou assemblé pour prendre la forme sous laquelle vous le vendez, et où il obtient sa classification par code SH. Par exemple, vous vendez une table. Celle-ci est faite de bois provenant du Canada, de colle provenant du Mexique et de vis provenant de Chine. La table est assemblée à partir de ces matériaux aux États-Unis. Dans ce cas, le pays ou la région d’origine est les États-Unis, car c’est là que les matériaux sont utilisés pour créer la table. Vous pouvez définir le pays ou la région d’origine de vos produits en les ajoutant individuellement, avec un fichier CSV ou en utilisant l’éditeur en bloc. Vous pouvez également définir un pays ou une région d’origine par défaut à utiliser si aucun pays ou région d’origine n’est attribué à un produit.

Le code SH est utilisé dans le commerce international pour décrire la nature d’un produit. En général, le code SH est composé de six chiffres, mais certains pays peuvent ajouter des codes plus longs après les six premiers chiffres pour une classification plus détaillée. Lorsqu’un code SH propre à un pays existe, ce code est utilisé pour calculer les droits de douane. S’il n’existe pas de code SH propre à un pays, le code mondial à six chiffres est utilisé à la place.

Par exemple, vous avez un produit avec le code SH 3210.00. Vous vendez au Canada et au Royaume-Uni. Vous n’avez pas de code SH propre au Canada, mais vous avez un code spécifique pour le Royaume-Uni : 3210.00.123. Pour les commandes à destination du Royaume-Uni, le code 3210.00.123 est utilisé pour calculer les droits de douane. Pour les commandes à destination du Canada, le code 3210.00 est utilisé à la place.

En savoir plus sur les codes SH auprès de l’Organisation mondiale des douanes.

Pour ajouter un code SH et un pays ou une région d’origine à des produits, choisissez l’une des options suivantes :

• Importer les informations avec un fichier CSV.
• Depuis l’interface administrateur Shopify, ajouter les informations sur la page du produit.
• Utiliser l’éditeur en bloc.

Ajouter des codes SH et le pays ou la région d’origine en important un fichier CSV

Si vous avez de nombreux produits à mettre à jour et que vous connaissez déjà les codes SH de vos produits, ou si vous n’êtes pas sûr(e) des produits pour lesquels il manque des codes, vous pouvez utiliser un fichier CSV pour mettre à jour vos produits.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Droits de douane et taxes à l’importation, cliquez sur Gérer.

3. Exporter un fichier CSV de produits contenant des informations manquantes.

   1. Dans la section Informations sur le produit, cliquez sur Mettre à jour avec un fichier CSV.
   2. Cliquez sur Exporter.
   3. Sélectionnez le format de fichier de votre choix, puis cliquez sur Exporter des produits. Un fichier CSV vous est envoyé par e-mail.

4. Modifiez votre fichier CSV à l’aide d’un tableur tel que Google Sheets.

5. Importer votre fichier CSV modifié.

   1. Dans la section Informations sur le produit, cliquez sur Mettre à jour avec un fichier CSV.
   2. Cliquez sur Importer.
   3. Ajoutez votre fichier à importer, soit en cliquant sur Ajouter un fichier, soit en le faisant glisser-déposer dans la fenêtre d’importation.
   4. Cliquez sur Mettre en ligne.
   5. Cliquez sur Importer. Un e-mail vous est envoyé lorsque le processus est terminé.

Le fichier CSV des droits de douane et taxes à l’importation est similaire aux autres fichiers CSV que vous utilisez avec Shopify, mais il comporte des colonnes différentes. Les colonnes suivantes sont utilisées dans le fichier CSV des droits de douane et taxes à l’importation :

• Ancre de produit - Les ancres sont des noms uniques pour chaque produit. Elles peuvent contenir des lettres, des tirets et des chiffres, mais pas d’espaces. Une ancre est utilisée dans l’URL de chaque produit.
• Titre du produit - La colonne Titre est facultative et peut être laissée vide.
• SKU de la variante - L’unité de gestion des stocks (SKU) du produit ou de la variante. Cette valeur est utilisée pour suivre le stock avec des services de suivi des stocks.
• Nom de l’option 1 - Si un produit a une option, son nom s’affiche dans cette colonne. Par exemple, Couleur. Pour les produits n’ayant qu’une seule option, cette valeur doit être Titre.
• Valeur de l’option 1 - Si un produit a une option, sa valeur s’affiche dans cette colonne. Par exemple, Noir. Pour les produits n’ayant qu’une seule option, cette valeur doit être Titre par défaut.
• Nom de l’option 2 - Si un produit a une deuxième option, son nom s’affiche dans cette colonne. Par exemple, Taille.
• Valeur de l’option 2 - Si un produit a une deuxième option, sa valeur s’affiche dans cette colonne. Par exemple, Large.
• Nom de l’option 3 - Si un produit a une troisième option, son nom s’affiche dans cette colonne. Par exemple, Matériau.
• Valeur de l’option 3 - Si un produit a une troisième option, sa valeur s’affiche dans cette colonne. Par exemple, Coton.
• Pays d’origine - Le pays d’origine est l’endroit où le produit a été créé ou assemblé dans la forme sous laquelle il est vendu. La valeur de cette colonne est utilisée pour estimer les droits de douane et les taxes à l’importation pour les clients internationaux.
• Code SH - Le code SH est un numéro qui classifie un produit pour le commerce international. La valeur de cette colonne est utilisée pour estimer les droits de douane et les taxes à l’importation pour les clients internationaux.

Ajouter des codes SH et le pays ou la région d’origine sur la page de produit

Si vous n’avez pas beaucoup de produits à mettre à jour et que vous ne connaissez pas les codes SH de vos produits, vous pouvez ajouter le code SH et le pays ou la région d’origine directement sur la page d’un produit.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits.

2. Cliquez sur le produit que vous souhaitez modifier.

3. Ajoutez les détails du produit :

   1. Cliquez sur Code SH.
   2. Sélectionnez un pays ou une région d’origine.
   3. Saisissez un code SH. Si vous n’avez pas de code SH pour votre produit, commencez à saisir une description de votre produit pour rechercher le code approprié.

4. Facultatif : si vous avez besoin de plus de détails pour les pays et les régions où vous vendez, vous pouvez affiner la classification de votre produit par région :

   1. Ajoutez des chiffres supplémentaires au code SH spécifique au pays. Vous pouvez également cliquer sur , puis sur Ajouter des codes SH par pays/région.
   2. Dans la fenêtre modale Ajouter des codes SH par pays/région, cliquez sur Sélectionner, puis sélectionnez le pays ou la région pour la classification. Vous ne pouvez sélectionner que des pays ou des régions faisant partie de vos marchés.
   3. Dans la section Code SH, saisissez le code SH propre à cette région. Généralement, il s’agit du code standard à six chiffres auquel des chiffres ou des lettres supplémentaires sont ajoutés à la fin.
   4. Pour ajouter d’autres codes SH, cliquez sur Ajouter un pays/une région.

5. Cliquez sur Ajouter.

Ajout de codes SH et d’un pays ou d’une région d’origine à l’aide de l’éditeur en bloc

Si vous n’avez pas beaucoup de produits à mettre à jour et que vous connaissez déjà les codes SH de vos produits, vous pouvez ajouter le code SH et le pays ou la région d’origine à l’aide de l’éditeur en bloc.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits.

2. Cochez les produits que vous souhaitez modifier.

3. Cliquez sur Modifier les produits.

4. Cliquez sur Ajouter des champs.

5. Cliquez sur Code SH, saisissez le code SH, puis sélectionnez le pays ou la région d’origine.

6. Cliquez sur Enregistrer.

Définition d’un pays ou d’une région d’origine par défaut

Vous pouvez définir un pays ou une région d’origine par défaut à utiliser pour les produits de votre boutique. Si la majorité de vos produits proviennent du même pays ou de la même région d’origine, vous pouvez définir un pays ou une région d’origine par défaut qui sera utilisé automatiquement pour le calcul des droits de douane et des taxes à l’importation. Le pays ou la région d’origine par défaut n’est utilisé que si aucun pays ou région d’origine n’est attribué à un produit. Si un pays ou une région d’origine est attribué(e) à un produit, celui qui a été attribué manuellement prévaut sur votre pays ou région d’origine par défaut.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Informations douanières, cliquez sur .

3. Cliquez sur Pays d’origine par défaut.

4. Sélectionnez le pays à utiliser comme pays ou région d’origine par défaut pour vos produits.

5. Cliquez sur Enregistrer.

Codes SH et pays ou région d’origine dans Managed Markets

Lorsque vous activez Managed Markets, certains changements sont apportés à votre boutique. L’un de ces changements concerne les informations douanières de vos produits :

• Les codes SH sont automatiquement attribués à vos produits. Si des codes SH sont déjà attribués à vos produits, ils sont pris en compte lors de la détermination des codes SH que Managed Markets applique à vos produits. Toutefois, il n’est pas garanti que le code SH exact que vous avez saisi pour votre produit soit le même que celui qui sera utilisé par Managed Markets.
• Si vous n’avez pas encore défini de pays ou région d’origine par défaut dans votre boutique, Managed Markets en attribuera un en fonction de l’endroit où la plupart de vos produits sont fabriqués. Si vous avez déjà un pays ou une région d’origine par défaut, aucun changement n’est apporté.

Si vous avez attribué manuellement des codes SH et un pays ou une région d’origine à vos produits, vous pouvez les examiner et les comparer aux codes SH que Managed Markets leur attribue.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits.

2. Cliquez sur le produit que vous souhaitez examiner.

3. Dans la section Expédition, cliquez sur à côté de Code du Système harmonisé (SH).

4. Cliquez sur Codes Managed Markets.

Cesser de percevoir les droits de douane et les taxes à l’importation au moment du paiement

Vous pouvez cesser de percevoir les droits de douane et les taxes au moment du paiement pour chaque pays ou région, ou vous pouvez désactiver entièrement cette fonctionnalité pour cesser de percevoir les droits de douane et les taxes pour tous les pays et régions.

Désactiver la perception des droits de douane et des taxes à l’importation pour des pays ou régions spécifiques

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Droits de douane et taxes à l’importation, cliquez sur Gérer.

3. Dans la section Pays/régions, cliquez sur Gérer.

4. Décochez le pays ou la région où vous souhaitez cesser de percevoir les droits de douane et les taxes à l’importation.

5. Cliquez sur Enregistrer.

Désactiver la perception des droits de douane et des taxes à l’importation pour tous les pays et régions

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Droits de douane et taxes à l’importation, cliquez sur Gérer.

3. Cliquez sur Désactiver.

4. Confirmez votre choix, puis cliquez sur Désactiver.