Comprendre les taxes sur les ventes avec Shopify Collective

Lorsque vous vendez les produits d’un fournisseur avec Shopify Collective, vous pouvez percevoir une taxe sur l’achat de votre client, comme pour toute autre vente que vous réalisez depuis votre boutique en ligne. Le montant de la taxe que vous percevez dépend des exigences de votre pays et des paramètres de taxes de votre boutique.

Si votre boutique est basée au Royaume-Uni (R.-U.) ou dans un pays de l’Union européenne (UE), vous devez vérifier votre statut d’inscription fiscale pour utiliser Shopify Collective en tant que détaillant.

Un fournisseur peut choisir de percevoir automatiquement une taxe de vente B2B auprès de vous lorsque vous vendez ses produits. Passez en revue les considérations suivantes concernant les cas où un fournisseur vous facture une taxe de vente :

• Le fournisseur est responsable de verser la part de la taxe de vente B2B à l’administration fiscale compétente. Selon votre juridiction, vous pourriez être en mesure de récupérer le montant de la taxe de vente qui vous est facturé sous forme de crédit auprès de votre administration fiscale compétente.
• Si vous possédez un certificat de revente qui vous exonère du paiement de la taxe à votre fournisseur, vous devez lui en fournir une copie pour qu’il ne vous perçoive aucune taxe de vente.
• Le statut de votre inscription fiscale dans un pays peut avoir une incidence sur votre capacité à demander des exonérations fiscales et des crédits d’impôt pour les ventes Collective.

Vérifier si un fournisseur vous facture la taxe

Vous pouvez voir les détails sur les fournisseurs qui facturent une taxe sur vos transactions avec eux dans la section Fournisseurs de votre appli Shopify Collective. La colonne Percevoir la taxe du tableau indique si un fournisseur vous facture ou non la taxe de vente.

Vous pouvez également consulter ces informations sur les pages de détails de chaque fournisseur. Si vous êtes un détaillant britannique, les numéros de TVA de vos fournisseurs britanniques s’affichent également sur la page de détails du fournisseur.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Applications > Collective.

2. Cliquez sur Fournisseurs.

3. Cliquez sur le fournisseur dont vous souhaitez afficher les détails fiscaux.

4. Dans la section Paiements et taxes, vérifiez si un fournisseur vous facture des taxes ou non.

Comprendre le calcul de la taxe pour les transactions Shopify Collective

Consultez le tableau suivant pour déterminer où la taxe de vente doit être payée et sur quel prix le montant de la taxe est calculé.

Le tableau présente les paramètres de taxes par défaut pour les transactions entre fournisseurs et détaillants dans Collective, mais vous devez confirmer auprès d’un fiscaliste que les scénarios sont appropriés pour vos transactions de vente particulières.

Aucune taxe n’est facturée entre les fournisseurs et les détaillants qui se trouvent à Gibraltar ou à Hong Kong.

Exemples de scénarios de taxes et de profits pour les transactions Shopify Collective

Les scénarios de transaction suivants illustrent la façon dont le profit est calculé pour les détaillants et les fournisseurs lorsque les deux parties ont défini le prix de leurs produits de manière à inclure ou exclure la taxe. Vous pouvez configurer ce paramètre dans votre interface administrateur Shopify en accédant à Paramètres > Taxes et frais de douane > Paramètres généraux > Inclure la taxe de vente dans le prix du produit et le tarif d’expédition. Les exemples de transactions sont basés sur une marge du détaillant de 30 % appliquée au produit vendu.

Scénario 1 : vente nationale où le fournisseur et le détaillant excluent tous deux la taxe de vente du prix des produits

• Fournisseur américain > Détaillant américain > Client américain
• Le détaillant et le fournisseur ont tous deux exclu la taxe du prix de leurs produits.
• Par conséquent, la taxe est ajoutée à :
  • au prix du produit qui s’affiche pour le client sur la page de paiement du détaillant.
  • au prix coûtant du produit que le détaillant paie au fournisseur.
• Cet exemple se base sur un taux de 10 % utilisé pour les taxes B2B et D2C.

Scénario 2 : vente nationale où le fournisseur et le détaillant incluent tous deux la taxe de vente dans le prix des produits

• Fournisseur au R.-U. > Détaillant au R.-U. > Client au R.-U.
• Le détaillant et le fournisseur ont tous deux inclus la taxe dans le prix de leurs produits.
• Par conséquent, la taxe est déjà incluse dans :
  • le montant que le client paie sur la page de paiement du détaillant.
  • le montant que le détaillant paie au fournisseur pour le produit.
• Cet exemple se base sur un taux de 20 % utilisé pour les taxes B2B et D2C.

Vérifier votre statut d’inscription fiscale au R.-U. ou dans l’UE

Lorsque vous vérifiez votre statut d’inscription fiscale pour les boutiques situées au Royaume-Uni ou dans l’UE, l’identifiant fiscal et l’adresse de facturation qui s’affichent sont connectés aux emplacements suivants dans votre interface administrateur Shopify :

• Numéro d’identifiant fiscal : Paramètres > Taxes
• Adresse de facturation : Paramètres > Général

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Applications > Collective.

2. Cliquez sur Paramètres.

3. Dans la section Statut d’inscription fiscale :

   • S’il y a un Non vérifié badge, effectuez l’une des opérations suivantes :
     • Si le champ Numéro de TVA est pré-rempli :
       1. Facultatif : si vous devez modifier les détails pré-remplis, cliquez sur l’icône , puis apportez vos modifications.
       2. Facultatif : cliquez sur le lien adresse de facturation, puis confirmez que votre adresse de facturation est correcte.
       3. Confirmez que la case à cocher Je vérifie que mon numéro de TVA et mon adresse de facturation sont corrects est sélectionnée.
       4. Cliquez sur Vérifier.
     • Si le champ Numéro de TVA n’est pas pré-rempli et que les ventes de votre boutique dépassent le seuil d’inscription à la TVA :
       1. Cliquez sur Continuer.
       2. Dans la boîte de dialogue Vérifier le statut d’inscription fiscale, sélectionnez J’ai un numéro de TVA.
       3. Saisissez votre numéro de TVA.
       4. Cliquez sur Enregistrer.
       5. Facultatif : dans la section Statut d’inscription fiscale, cliquez sur le lien adresse de facturation, puis confirmez que votre adresse de facturation est correcte.
       6. Confirmez que la case à cocher Je vérifie que mon numéro de TVA et mon adresse de facturation sont corrects est sélectionnée.
       7. Cliquez sur Vérifier.
     • Si le champ Numéro de TVA n’est pas pré-rempli et que les ventes de votre boutique sont inférieures au seuil d’inscription à la TVA :
       1. Cliquez sur Continuer.
       2. Dans la boîte de dialogue Vérifier le statut d’inscription fiscale, sélectionnez Je n’ai pas besoin de m’inscrire à la TVA ou de la percevoir.
       3. Cliquez sur Enregistrer.
       4. Facultatif : dans la section Statut d’inscription fiscale, cliquez sur le lien adresse de facturation, puis confirmez que votre adresse de facturation est correcte.
       5. Confirmez que la case à cocher Je vérifie que mon statut d’inscription fiscale et mon adresse de facturation sont corrects est sélectionnée.
       6. Cliquez sur Vérifier.
     • Si le statut d’inscription fiscale s’affiche comme Je n’ai pas besoin de m’inscrire à la TVA ou de la percevoir, et que ces informations sont correctes :
       1. Facultatif : cliquez sur le lien adresse de facturation, puis confirmez que votre adresse de facturation est correcte.
       2. Confirmez que la case à cocher Je vérifie que mon statut d’inscription fiscale et mon adresse de facturation sont corrects est sélectionnée.
       3. Cliquez sur Vérifier.
     • Si le statut d’inscription fiscale s’affiche comme Je n’ai pas besoin de m’inscrire à la TVA ou de la percevoir, et que ces informations sont incorrectes :
       1. Dans le champ Statut d’inscription fiscale, cliquez sur l’icône .
       2. Dans la boîte de dialogue Vérifier le statut d’inscription fiscale, sélectionnez J’ai un numéro de TVA.
       3. Saisissez votre numéro de TVA.
       4. Cliquez sur Enregistrer.
       5. Facultatif : dans la section Statut d’inscription fiscale, cliquez sur le lien adresse de facturation, puis confirmez que votre adresse de facturation est correcte.
       6. Confirmez que la case à cocher Je vérifie que mon numéro de TVA et mon adresse de facturation sont corrects est sélectionnée.
       7. Cliquez sur Vérifier.
   • Si un badge Inadmissible et un message indiquant Vous devez utiliser Shopify Tax ou une application tierce pour percevoir la taxe s’affichent, cliquez sur Continuer, puis prenez les mesures nécessaires pour configurer votre boutique afin d’utiliser Shopify Tax, les taxes de base ou une application de taxes tierce.