Validation de la TVA au paiement

L’exonération d’autoliquidation (UE/Royaume-Uni) exonère totalement de TVA les commandes expédiées à des clients au sein de l’Union européenne ou du Royaume-Uni, à condition que le pays de destination soit différent du pays de l’emplacement de traitement des commandes. Lorsque l’exonération s’applique, la TVA n’est pas facturée au client pour la commande, et il est plutôt responsable de déclarer et de payer la TVA dans sa propre déclaration fiscale. L’exonération d’autoliquidation pour l’Union européenne et le Royaume-Uni est disponible pour tous les forfaits.

Vous pouvez afficher le champ Numéro de TVA de l’entreprise lors du paiement pour permettre aux clients de saisir leur numéro de TVA et d’appliquer l’exonération liée à l’autoliquidation pour les commandes transfrontalières éligibles dans l’UE ou au Royaume-Uni. Les options pour ce champ sont Ne pas inclure et Facultatif. Ne pas inclure est le paramètre par défaut. Si vous vendez à des clients dans l’Union européenne et que vous souhaitez leur permettre de fournir leur numéro de TVA au moment du paiement, sélectionnez Facultatif. La validation de la TVA au paiement n’est disponible que pour les boutiques qui utilisent Shopify Tax pour calculer les taxes dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni.

Si vous ne vendez pas à des entreprises situées dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, sélectionnez Ne pas inclure pour empêcher l’affichage de ce champ lors du paiement.

Lorsque l’exonération fiscale est appliquée, la TVA est retirée de la commande, et il incombe au client de la déclarer et de la payer. Une mention indiquant Mécanisme d’autoliquidation : le bénéficiaire est redevable de la TVA est ajoutée à la facture avec TVA. Lorsqu’un numéro de TVA est ajouté à un client, il est automatiquement validé. Si le numéro est valide, ou si le champ est laissé vide, le contenu du champ est enregistré dans le profil pour les futures commandes et pour référence.

Cette exonération est basée sur votre emplacement de traitement des commandes, et non sur l’adresse de la boutique dans vos paramètres Général. L’exonération d’autoliquidation s’applique aux commandes expédiées de l’Union européenne vers d’autres pays de l’UE et aux commandes expédiées de l’Union européenne vers le Royaume-Uni. L’exonération ne s’applique pas aux commandes expédiées du Royaume-Uni vers l’Union européenne, ni aux commandes expédiées du Royaume-Uni vers le Royaume-Uni. Un emplacement de traitement des commandes actif dans l’Union européenne est requis pour que l’exonération d’autoliquidation UE/Royaume-Uni fonctionne correctement. Si vous avez plusieurs emplacements de traitement des commandes, vous pouvez modifier l’emplacement de traitement d’une commande pour un autre emplacement situé en dehors du pays d’expédition du client, afin de permettre à l’exonération de fonctionner comme prévu.

Résolution de problèmes

La TVA est facturée après qu’un client a saisi un numéro de TVA valide

Shopify valide les numéros de TVA en temps réel via le système d’échange d’informations sur la TVA (VIES) de l’UE. Si le système VIES ne parvient pas à terminer la validation lorsqu’un client soumet son numéro de TVA lors du paiement, l’exonération par autoliquidation n’est pas appliquée et la TVA est facturée par défaut. Cela vous évite d’accorder des exonérations fiscales qui ne peuvent pas être vérifiées.

Le système VIES peut devenir indisponible pour plusieurs raisons, notamment une maintenance planifiée par la Commission européenne ou les autorités fiscales des États membres de l’UE, des pannes temporaires dues à un trafic important ou des problèmes de connectivité réseau. Vous pouvez vérifier la disponibilité actuelle du système VIES sur le site web VIES de la Commission européenne. Si le service renvoie des erreurs ou ne répond pas, les numéros de TVA ne peuvent pas être validés tant que le service n’est pas rétabli. Il n’est pas possible de contourner manuellement la validation VIES : l’exonération par autoliquidation nécessite une validation réussie.

Si vous avez des clients B2B qui doivent toujours bénéficier d’une exonération fiscale, vous pouvez définir leur statut fiscal sur Ne pas percevoir de taxes à partir de leur profil de client. Cette exonération s’applique à toutes les futures commandes de ce client sans nécessiter de validation VIES en temps réel, et elle doit être configurée avant que le client ne passe sa commande.